Les comptables utilisent des principes généralement reconnus pour les guider dans l’enregistrement et la présentation des informations financières.
Les principes de base
La nécessité de connaître les résultats d’exploitation et la situation financière de l’entreprise, qui a une existence continue, impose de diviser sa vie en périodes conventionnelles. Les transactions et les événements ainsi que leurs effets dérivés, qui peuvent être quantifiés, sont identifiés avec la période au cours de laquelle ils se produisent, par conséquent, toute information comptable doit indiquer clairement la période à laquelle elle se réfère. Les états financiers reflètent les capitaux propres au moyen d’un dispositif qui sert à réduire toutes ses composantes hétérogènes à une expression qui permet de les regrouper et de les comparer facilement. Cette méthode consiste à choisir une monnaie et à évaluer l’actif et le passif en appliquant un prix à chaque unité.
Les variations de l’actif et du passif à prendre en compte pour établir les résultats économiques sont celles qui correspondent à un exercice, sans distinguer si elles ont été perçues ou payées au cours de cette période. L’activité économique est exercée par des entités identifiables qui sont des combinaisons de ressources humaines, de ressources naturelles et de capitaux, coordonnées par une autorité qui prend des décisions visant à atteindre les objectifs de l’entité. La comptabilité vise à identifier l’entité qui poursuit des objectifs économiques particuliers et qui est indépendante des autres entités.
Les autres principes à considérer
Le principe de prudence exige que les transactions ou les événements économiques soient comptabilisés avec prudence en cas d’incertitude. Cela implique que les bénéfices futurs peuvent ne pas être comptabilisés avant que l’entreprise ne soit définitivement achevée. Ce principe implique également que les risques doivent être pris en compte dans les comptes annuels, soit dans les notes aux états financiers, soit que les pertes futures doivent être provisionnées si des risques sont identifiés qui pourraient entraîner des pertes futures. La législation comptable autorise l’utilisation de différentes approches pour comptabiliser les transactions ou les événements économiques. Le principe de cohérence exige que la base choisie ne soit pas simplement modifiée, mais qu’une analyse de l’impact du changement de méthode comptable sur le compte de rapport annuel soit requise.
Les transactions ou événements économiques sont enregistrés dans les comptes au moment où ils se produisent, et non au moment du paiement ou du recouvrement. Ce principe est important, car même si une entreprise peut avoir un gros bénéfice comptable, celui-ci peut ne pas être très réaliste si elle ne perçoit pas en fin de compte. En effet, ce n’est pas un nombre négligeable d’entreprises qui, malgré des bénéfices comptables, se retrouvent en procédure d’insolvabilité à cause de clients qui ne paient pas leurs dettes. Le principe d’insignifiance du bilan d’ouverture est énoncé à l’article L123-19 du code de commerce. Elle prévoit que le bilan d’ouverture d’un exercice ou d’une période comptable doit être identique au solde de clôture de la période comptable précédente. Le principe d’indépendance des périodes comptables est très important en comptabilité. Une entreprise doit régulièrement préparer des états financiers pour chaque période comptable.